Cadre du programme
Dossier de présentation du projet pilote
Le programme dans son ensemble : montage, gammes, villes, calendrier et modèle de financement Ndáko na Ngáí.
Publication à paraître
Ressources
Le programme, document par document
Huit publications regroupées en quatre familles, pour que chacun puisse vérifier le programme sur pièces plutôt que sur parole.
Publications
Huit documents, quatre familles
Cadre du programme, candidature, technique, contrats. Filtrez par famille pour aller au document qui vous concerne.
Cadre du programme
Grille de scoring et ordre de priorité
Les critères de priorisation des candidatures, leur ordre d’application et les cas d’égalité. Publié avant l’ouverture des dépôts.
Publication à paraître
Candidature
Notice d’éligibilité et pièces à fournir
Conditions d’accès, justificatifs de revenu acceptés, composition du dossier et déroulé de l’instruction.
Publication à paraître
Candidature
Formulaire de candidature (version imprimable)
Pour les candidats qui déposent en agence plutôt qu’en ligne. Même contenu, même instruction.
Publication à paraître
Technique
Cahier des charges techniques et équipements
Prestations livrées par gamme : structure, énergie, eau, finitions, voirie et réseaux, garanties.
Publication à paraître
Technique
Note sur les matériaux éco-locaux
Brique de terre comprimée, bois et bambou : provenance, essais de résistance et objectifs de contenu local.
Publication à paraître
Contrats
Modèle de contrat de location-accession
Le contrat type, avec la période locative, la levée d’option, les clauses d’impayé et de transmission.
Publication à paraître
Contrats
Conditions des garanties et assurances
Décennale, biennale, parfait achèvement, multirisque habitation et assurance emprunteur : étendue et exclusions.
Publication à paraître
État de publication
Les huit publications sont décrites et datées, mais les fichiers ne sont pas encore joints : les liens de téléchargement s’activeront à leur parution. Les documents mis à disposition ici sont librement reproductibles, à condition de citer la source et de ne pas les modifier.